Résultats de la recherche

731600 résultats trouvés

N° 1623 - Rapport de M. Olivier Véran sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions dadaptation au droit de lUnion européenne dans le domaine de la santé (n°1336): Date de dépôt : 11/12/2013; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation au droit de l'UE)
N° 1861 - Rapport de M. Arnaud Leroy sur le projet de loi relatif aux activités privées de protection des navires (n°1674): Date de dépôt : 09/04/2014; Voir le dossier (Transports : activités privées de protection des navires)
N° 3866 - Rapport d'information de M. Michel Vauzelle déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars 2015 sur l'ouverture d'un dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine: Date de dépôt : 22/06/2016; Voir le dossier (Dialogue culturel et politique avec l'Amérique latine)
N° 1388 - Rapport d'information de MM. François André et Philippe Vitel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012: Date de dépôt : 19/09/2013; Voir le dossier (Contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour les exercices 2011 et 2012)
N° 4524 - Rapport d'information de M. Jean-René Marsac déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur les acteurs bilatéraux et multilatéraux de l'aide au développement: Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Acteurs bilatéraux et multilatéraux et aide au développement)
N° 3448 - Rapport de M. Antoine Herth sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire (n°3340): Date de dépôt : 27/01/2016; Voir le dossier (Agriculture : compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire)
N° 2691 - Avis de M. Philippe Nauche sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au renseignement (n°2669): Date de dépôt : 31/03/2015; Voir le dossier (Police et sécurité : renseignement)
N° 1793 - Rapport d'information de Mme Chantal Guittet et M. Thierry Mariani déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la politique française et européenne vis-à-vis de la Russie: Date de dépôt : 12/02/2014; Voir le dossier (Politique française et européenne vis-à-vis de la Russie)
N° 2551 - Rapport d'information de M. Philippe Kemel déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les investissements étrangers en France: Date de dépôt : 04/02/2015; Voir le dossier (Mission d'information commune sur l'investissement étranger en France)
N° 2477 - Rapport d'information de M. Michel Voisin déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2013: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Activité des délégués de l'Assemblée nationale à l'OSCE en 2013)