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Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 24 mai 2013
Date de séance : 24/05/2013
  1. 1. Enseignement supérieur et recherche (n° 1042) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 novembre 2013
Date de séance : 12/11/2013
  1. 1. Hommage aux élus de Châteaurenard agressés
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2014
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 mai 2016
Date de séance : 24/05/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Statut des magistrats et Conseil supérieur de la magistrature-Modernisation de la justice du XXIe siècle
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Débat sur l’impact de la modernisation numérique de l’État
  5. 5. Questions sur la politique agricole du Gouvernement
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 7 novembre 2012
Date de séance : 07/11/2012
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2013 Seconde partie (suite) (n° 235)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 avril 2015
Date de séance : 07/04/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Cessation du mandat d’un député et reprise de l’exercice du mandat d’un ancien membre du Gouvernement
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Modernisation du système de santé
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 29 novembre 2016
Date de séance : 29/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Souhaits de bienvenue aux médaillés olympiques de l’équipe de France d’équitation
  3. 3. Questions au Gouvernement (suite)
  4. 4. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  5. 5. Victimes de la répression de la Commune de Paris
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 janvier 2016
Date de séance : 26/01/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. République numérique
  3. 3. Fixation de l’ordre du jour
  4. 4. Droit des étrangers
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 13 septembre 2013
Date de séance : 13/09/2013
  1. 1. Accès au logement et urbanisme rénové
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 octobre 2014
Date de séance : 14/10/2014
  1. 1. Hommage aux prix Nobel français
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Questions au Gouvernement
  4. 4. Transition énergétique
  5. 5. Vacance de sièges de députés
  6. 6. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 27 mai 2014
Date de séance : 27/05/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile
  3. 3. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance