736810 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 176 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 3 -
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
- Date de réunion :
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion :
- Texte adopté n° 179 - Résolution sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2004
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Budget des Communautés pour 2004)
- Compte rendu de réunion n° 50 -
- Date de réunion :
- Texte adopté n° 379 - Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Assistants maternels et assistants familiaux)
- Compte rendu de réunion n° 16 -
- Date de réunion :
- Texte adopté n° 682 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord entre la République française et la République fédérale d'Allemagne relatif à la construction d'un pont ferroviaire sur le Rhin à Kehl
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Construction d'un pont ferroviaire sur le Rhin à Kehl (ratification de l'accord franco-allemand))
- Compte rendu de réunion n° 136 -
- Date de réunion :
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