Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

47572 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 1088 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
Date de dépôt : 20/03/2025
Amendement de M. Maurel, M. Rimane, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, M. Chassaigne, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Monnet, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Sansu et M. Tjibaou - Article 25 - Non soutenu
Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 19 mars 2025
Date de séance : 19/03/2025
  1. 1. Sortir la France du piège du narcotrafic
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 19/03/2025
  1. – Audition commune, ouverte à la presse, de M. Thomas FATÔME, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS), de M. Jean-François FRUTTERO, président de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole (MSA) et de Mme Magali RASCLE, directrice déléguée aux politiques sociales de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole (CCMSA).
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Urgence démocratique d'appliquer pleinement et entièrement le règlement européen sur les services numériques (n° 876) : examen de la proposition de résolution européenne de MM. Thierry SOTHER, Jérémie IORDANOFF et plusieurs de leurs collègues (M. Thierry SOTHER et M. Jérémie IORDANOFF, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Audition de M. Marc Schuller, directeur général des opérations du groupe Arkema, et de Mme Virginie Guérin, directrice des relations institutionnelles, sur la situation économique et les perspectives de développement des activités d'Arkema en France.
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Audition de M. Laurent Marcangeli, ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la simplification, et de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire, et discussion générale sur le projet de loi de simplification de la vie économique (n° 481 rect.) (M. Christophe Naegelen et M. Stéphane Travert, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 19/03/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de la Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (CIIVISE) avec Mme Solène Podevin-Favre, membre du collège directeur, et M. Marceau Beauvois.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 19 mars 2025
Date de séance : 19/03/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Sortir la France du piège du narcotrafic
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 19/03/2025
  1. – Audition commune, ouverte à la presse, de Mme Marie DAUDÉ, directrice générale de l'Offre de soins (DGOS), et de M. Stéphane PARDOUX, directeur de l'Agence nationale de l'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/03/2025
  1. – Audition, à huis clos, de M. Alexis Andres, directeur-adjoint de l'Afrique du Nord et du Moyen Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur les derniers événements et la situation en Syrie.