736323 résultats trouvés
- Amendement n°N° 1014 - COHÉSION SOCIAL
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Amendement n°38 - AÉROPORTS - (n° 1914
- Date de dépôt : 01/01/1970
- Amendement de M. VIALATTE - - Non renseigné
- Amendement n°40 Rect. - AÉROPORTS - (n° 1914
- Date de dépôt : 01/01/1970
- Amendement de M. VIALATTE - - Non renseigné
- Amendement n°N° 1012 - COHÉSION SOCIAL
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Amendement n°N° 1009 - COHÉSION SOCIAL
- Date de dépôt :
- Amendement de - - Non renseigné
- Texte adopté n° 525 - Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Défense : actualisation de la programmation militaire 2015-2019)
- Texte adopté n° 403 - Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
- Texte adopté n° 413 - Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Budget : finances publiques 2014-2019)
- Texte adopté n° 356 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
- Texte adopté n° 251 - Projet de loi, modifié, par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Défense : loi de programmation militaire 2014-2019)
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