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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 22/05/2025
  1. À 13 heures 30 :
  2. Audition commune ouverte à la presse, réunissant le Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM) et des médecins présents sur TikTok
  3. - Docteur Jean-Marcel Mourgues, vice-président du Conseil national de l'ordre des médecins (CNOM)
  4. - Docteur Raphaël Dachicourt, président du collectif ReAGJIR
  5. - Docteure Nawale Hadouiri, praticien hospitalo-universitaire en médecine physique et réadaptation – centre hospitalier universitaire de Dijon
  6. - Mme Marion Joud, co-fondatrice de Elema Agency
  7. - M. Baptiste Carreira Mellier, psychologue et neuropsychologue
  8. - Mme Sophia Rakrouki, sage-femme
  9. À 15 heures :
  10. Audition, à huis clos et sous témoignage secret, de M. Éric Garandeau, ancien directeur des relations institutionnelles et affaires publiques de TikTok France
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 22/05/2025
  1. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque et président de la communauté urbaine de Dunkerque, président de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU), et M. Maurice Georges, président du directoire du Grand port maritime de Dunkerque (GPMD)
Compte rendu de réunion n° 4 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 22/05/2025
  1. Nomination de membres du Bureau ;
  2. Nomination d'un rapporteur ;
  3. Évaluation du contrôle des investissements étrangers en France : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 22/05/2025
  1. À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, d'associations membres du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (COFRADE) :
  3. - M. Arthur Melon, délégué général du COFRADE
  4. - Mme Nathalie Hennequin, membre du Bureau national SNUASFP-FSU (Syndicat national unitaire des assistantes sociales de la Fonction Publique/Fédération Syndicale Unitaire)
  5. - Mme Anne-Charlotte Gros, secrétaire générale de Respect Zone
  6. - Mme Socheata Sim, experte plaidoyer et ingénierie de l'action sociale, CAMELEON Association France
  7. - Mme Marie-Françoise Wittrant, Association AISPAS
  8. À 11 heures :
  9. Audition, ouverte à la presse, de M. Cyril di Palma, délégué général de Génération numérique
  10. À 11 heures 45 :
  11. Audition, ouverte à la presse, de Mme Alejandra Mariscal Lopez, directrice de Point de Contact, et M. Yann Lescop, responsable projets et études
Compte rendu de réunion n° 208 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 22/05/2025
  1. Audition de l'ASNR sur le rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en 2024
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 22/05/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, entrepreneur, ancien ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, ancien député
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 22 mai 2025
Date de séance : 22/05/2025
  1. 1. Convention et accord internationaux
  2. 2. Droit à l’aide à mourir
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins
Date de réunion : 22/05/2025
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur « le parcours périnatal » réunissant : le Dr Margaux CREUTZ LEROY, présidente de la Fédération française des réseaux de santé en périnatalité (FFRSP), Mme Caroline COMBOT, présidente de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes (ONSSF), le Dr Bertrand LACROIX DE VIMEUR DE ROCHAMBEAU, président du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France et M. Antony CORTES, journaliste à l'Humanité et coauteur du livre « 4,1. le scandale des accouchements en France ».
Amendement n° 1417 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 22/05/2025
Amendement de M. Lepers - Article 6 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 1391 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1437
Date de dépôt : 22/05/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 5 QUINQUIES - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)