72459 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 751 de M. Matthias Renault
- Date de dépôt : 04/06/2025
- environnement - Politique écologique - Politique écologique
- Question au Gouvernement n° 759 de M. Jean-François Coulomme
- Date de dépôt : 04/06/2025
- politique extérieure - Situation à Gaza - Situation à Gaza
- N° 1520 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
- Voir le dossier (Approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord)
- N° 1497 - Proposition de loi de M. Arnaud Bonnet visant à renforcer les moyens de prévention des violences et le contrôle des établissements scolaires
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (Renforcer les moyens de prévention des violences et le contrôle des établissements scolaires)
- N° 1490 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense . (n°1376 rectifié)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
- N° 1502 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
- N° 1503 - Proposition de loi de M. Charles Fournier relative à la protection des entreprises stratégiques d'intérêt national
- Date de dépôt : 04/06/2025
- Voir le dossier (protection des entreprises stratégiques d'intérêt national)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 juin 2025
- Date de séance : 03/06/2025
- 1. Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine
- 2. Droit de vote par correspondance des personnes détenues
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/06/2025
- Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 03/06/2025
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire de la mission Justice : audition de M. Gérald DARMANIN, garde des Sceaux, ministre de la Justice
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