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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 18/03/2024
  1. À 14 h 30
  2. – Direction générale des outre-mer (DGOM), Ministère de l'Intérieur et des outre-mer : Préfet Olivier Jacob, directeur général
  3. À 15 h 30
  4. – Mme Delphine Grancher, ingénieure de recherche au CNRS (présentiel)
  5. – Mme Annabelle Moatty, géographe et chercheuse au CNRS (présentiel)
  6. À 16 h 30
  7. – France Assureurs (présentiel) : Mme Florence Lustman, présidente, Mme Marie Anne Ballotaud, directrice de cabinet de la présidente et M. Arnaud Giros, responsable Affaires parlementaires et gouvernementales
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 18/03/2024
  1. À 8 heures
  2. Table ronde : Nouvelle Calédonie – Volet Élus et associatif
  3. – Direction de la sécurité civile et de la gestion des risques (DSCGR), Gouvernement calédonien : Général Frédéric Marchi Leccia, directeur
  4. – Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), Commandant Géraldine Bourgoin, directrice et M. Tristan Derycke, adjoint au maire de Nouméa en charge de la sécurité
  5. – Association française des Maires de Nouvelle-Calédonie (AFM-NC) : M. Pascal Vittori, maire de Bouloupari
  6. – Association des maires de Nouvelle¬Calédonie (AMNC) : M. Wilfried Weiss, deuxième vice-président
  7. À 9 heures
  8. Table ronde : Nouvelle Calédonie – Volet État
  9. – Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie, Louis Le Franc
  10. – État-major interministériel de zone de défense et de sécurité(EMIZ) : Lieutenant-colonel Alexandre Carrat : chef de bureau
  11. – Direction du service de l'État de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement(DAFE) : M. Pragash Eganadane, directeur
  12. – Météo-France, direction interrégionale, Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna : M. Frédéric Atger, directeur
Amendement n° 57 - INSTAURER LA TRANSPARENCE SUR LA FABRICATION DES PLATS SERVIS EN RESTAURATION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2099
Date de dépôt : 16/03/2024
Amendement de M. Mathiasin - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Instaurer la transparence sur la fabrication des plats servis en restauration)
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 15 mars 2024
Date de séance : 15/03/2024
  1. 1. Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
  2. 2. Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 62 - PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS D’ADAPTATION AU DROIT DE L’UNION EUROPÉENNE EN MATIÈRE D’ÉCONOMIE, DE FINANCES, DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE, DE DROIT PÉNAL, DE DROIT SOCIAL ET EN MATIÈRE AGRICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2334
Date de dépôt : 15/03/2024
Amendement de le Gouvernement - Après l'article 7 BIS - Adopté
Voir le dossier (Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière d’économie, de finances, de transition écologique, de droit pénal, de droit social et en matière agricole)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 14 mars 2024
Date de séance : 14/03/2024
  1. 1. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 14 mars 2024
Date de séance : 14/03/2024
  1. 1. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
  2. 2. Sécurité des professionnels de santé
  3. 3. Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 14/03/2024
  1. À 15 heures
  2. – Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC) (présentiel) : M. Julien Marion, directeur général, Mme Catherine Haller, cheffe du bureau de la planification des exercices et des retours d'expérience, Mme Clémence Lecoeur, directrice de cabinet, Colonel Sébastien Jaudon, conseiller sécurité intérieure, Mme Marilie Tison Grosrichard, bureau de la planification des exercices et retours d'expérience
  3. À 16 heures
  4. Table ronde
  5. – Association des communes et collectivités d'outre-mer (ACCD'OM) (présentiel) : M. Jean Claude Maes, président, Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe
  6. – Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF) (présentiel) : M. Ferdy Louisy, maire de la Goyave, Mme Pauline Delaere-Papin, conseillère outre mer et ruralité, Mme Stéphanie Bidault, chargée de mission prévention des risques, Mme Charlotte De Fontaines, chargée des relations avec le Parlement et Mme Valérie Sene, directrice du Parc National de la Guadeloupe
  7. – – Départements de France : Mme Sophie Arzal, vice-présidente du département de La Réunion et présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours, M. Jean Baptiste Estachy, conseiller sécurité DF et M. Brice Lacorieux, conseiller relations avec le Parlement, M. Frédéric Guhur, directeur général adjoint, pôle développement du département de La Réunion.
  8. À 18 h 30
  9. – Direction générale de la prévention des risques (DGPR), Mission de pilotage des politiques publiques de prévention et de gestion des risques naturels en outre-mer (MAPPPROM) : M. Cédric Bourillet, directeur général de la prévention des risques et délégué aux risques majeurs (présentiel)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/03/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à flécher l'épargne non centralisée des livrets réglementés vers les entreprises du secteur de la défense nationale (n° 2094) (M. Christophe PLASSARD, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 32 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 14/03/2024
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Judith Godrèche, actrice, scénariste, réalisatrice et écrivaine française.