Résultats de la recherche

778 résultats trouvés

Dossier législatif - Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/10/2024
  1. À 9 heures 30 :
  2. - Table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'étudiants
Dossier législatif - Remboursement intégral des fauteuils roulants par l’Assurance maladie
Dossier législatif - Supprimer les textes réglementaires interdisant l'accès à la formation et à la profession d'ambulancier aux personnes titulaires d'un permis de conduire probatoire
Dossier législatif - Réviser les textes réglementaires sur les conditions pour bénéficier des allocations chômage lorsque l'on est étudiant
Compte rendu de réunion n° 1 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Élection du Bureau.
Dossier législatif - Rétablir le droit à l’instruction en famille
Dossier législatif - Faciliter le retrait de contenus en ligne à caractère pédopornographique
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/09/2024
  1. Audition de M. Pierrick Horel, président des Jeunes Agriculteurs, sur la situation et les attentes du monde agricole
  2. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le PLF 2025 - commerce extérieur
Dossier législatif - Reconnaître et permettre la prise en charge intégrale par l’Assurance maladie du tatouage thérapeutique 3D suite à un cancer du sein