744279 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 09/04/2024
- Audition du Dr Jean-Philippe Bertocchio, néphrologue, dirigeant de Skezi.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 04/04/2024
- Audition de représentants d'Antin Infrastructures Partners.
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 04/04/2024
- Audition de M. Vincent Levita, président d'InfraVia Capital.
- Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 03/04/2024
- Audition de M. Sylvain Forestier, président fondateur de La Maison Bleue.
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 02/04/2024
- Audition de M. Philippe Vinçon, inspecteur général des finances (IGF) et de Mme Véronique Guillermo, inspectrice générale des affaires sociales (IGAS) au titre de l'évaluation du crédit d'impôt famille, réalisée conjointement en juillet 2021, par l'inspection générale des finances et l'inspection générale des affaires sociales.
- N° 3714 - Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Etude d'impact
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 décembre 2020
- Date de séance : 15/12/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats