747493 résultats trouvés
- Question écrite n° 13614 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 12/12/2023
- cours d'eau, étangs et lacs - Politique concernant les retenues d'eau - Politique concernant les retenues d'eau
- Question écrite n° 2051 de M. Mounir Belhamiti
- Date de dépôt : 11/10/2022
- énergie et carburants - Éligibilité des maisons d'assistantes maternelles au bouclier tarifaire énergie - Éligibilité des maisons d'assistantes maternelles au bouclier tarifaire énergie
- Question écrite n° 4406 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 27/12/2022
- énergie et carburants - Exclusion des superconsommateurs (+30 MWh/an) du bouclier tarifaire sur le gaz - Exclusion des superconsommateurs (+30 MWh/an) du bouclier tarifaire sur le gaz
- Question écrite n° 12461 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 24/10/2023
- travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Assiette des cotisations sociales prélevées par l'URSSAF - Assiette des cotisations sociales prélevées par l'URSSAF
- Question écrite n° 2536 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 25/10/2022
- lieux de privation de liberté - Augmentation du danger pour les personnels dans le CRA de Perpignan - Augmentation du danger pour les personnels dans le CRA de Perpignan
- Question écrite n° 14814 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 06/02/2024
- bâtiment et travaux publics - Nécessité de baisser la fiscalité du gazole non routier pour le secteur du BTP - Nécessité de baisser la fiscalité du gazole non routier pour le secteur du BTP
- Question écrite n° 7050 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 11/04/2023
- agriculture - Difficultés de la filière apicole - Difficultés de la filière apicole
- Question écrite n° 7109 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 11/04/2023
- environnement - Application du contrôle de la qualité de l'air dans les ERP - Application du contrôle de la qualité de l'air dans les ERP
- Question écrite n° 6097 de M. Éric Martineau
- Date de dépôt : 07/03/2023
- enseignement maternel et primaire - Nécessité de maintenir ouvertes les classes dans les ruralités - Nécessité de maintenir ouvertes les classes dans les ruralités
- Question au Gouvernement n° 1133 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 27/09/2023
- politique extérieure - SITUATION GÉOPOLITIQUE EN AFRIQUE - SITUATION GÉOPOLITIQUE EN AFRIQUE
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats