Résultats de la recherche

1143848 résultats trouvés

Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 mai 2024
Date de séance : 28/05/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2682 - Proposition de loi de Mme Anna Pic visant à systématiser la réalisation d'une consultation psychologique à destination des étrangers primo-arrivants et des mineurs étrangers non-accompagnés
Date de dépôt : 28/05/2024
Voir le dossier (Systématiser la réalisation d'une consultation psychologique à destination des étrangers primo-arrivants et des mineurs étrangers non-accompagnés)
N° 2662 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France)
Question écrite n° 18047 de M. Jean-Marie Fiévet
Date de dépôt : 28/05/2024
chambres consulaires - Situation du réseau des chambres des métiers et de l'artisanat - Situation du réseau des chambres des métiers et de l'artisanat
Question écrite n° 18106 de M. Quentin Bataillon
Date de dépôt : 28/05/2024
examens, concours et diplômes - Réforme des diplômes de la filière JEPS - Réforme des diplômes de la filière JEPS
Question écrite n° 18209 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 28/05/2024
sécurité des biens et des personnes - Santé et sécurité au travail des sapeurs-pompiers - Santé et sécurité au travail des sapeurs-pompiers
Question écrite n° 18051 de M. Luc Lamirault
Date de dépôt : 28/05/2024
commerce et artisanat - Situation des brasseurs indépendants - Situation des brasseurs indépendants
Question écrite n° 18071 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 28/05/2024
emploi et activité - Augmentation des pertes d'emploi des chefs d'entreprise en Occitanie en 2023 - Augmentation des pertes d'emploi des chefs d'entreprise en Occitanie en 2023
Question écrite n° 18129 de M. Pierre Meurin
Date de dépôt : 28/05/2024
langue française - Sur l'usage de l'écriture dite « inclusive » par la CNDP - Sur l'usage de l'écriture dite « inclusive » par la CNDP
Question écrite n° 18069 de M. Benoît Bordat
Date de dépôt : 28/05/2024
élevage - Échelles de notation sur le bien-être animal - Échelles de notation sur le bien-être animal