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Amendement n° 157 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de Mme Rist, M. Rousset, M. Bothorel, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Galliard-Minier, Mme Ronceret et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Adopté
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Amendement n° 135 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Mazars et M. Rousset - Après l'article PREMIER - Adopté
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Amendement n° 153 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article 2 - Adopté
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Amendement n° 144 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Valletoux - Article 2 - Adopté
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Amendement n° 154 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article 2 - Rejeté
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Amendement n° 158 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Bloch - Article 2 - Non soutenu
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Amendement n° 131 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Ménagé, Mme Bamana, M. Bentz, M. Bernhardt, Mme Delannoy, Mme Dogor-Such, M. Dussausaye, M. Florquin, M. Frappé, Mme Levavasseur, M. Lioret, Mme Loir, Mme Mélin, M. Muller, Mme Ranc et M. Taché de la Pagerie - Article PREMIER - Rejeté
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Amendement n° 34 - CRÉATION DU CADRE D'EMPLOI DES PERSONNELS DE SANTÉ DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 994
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Rancoule et les membres du groupe Rassemblement National - Article PREMIER - Non renseigné
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Amendement n° 403 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Duplessy, M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, Mme Regol et M. Iordanoff - Article 3 - Adopté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 461 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
Date de dépôt : 01/03/2025
Amendement de M. Blanchet, Mme Brocard, Mme Bergantz, M. Martineau et M. Latombe - Article 3 - Adopté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)