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Question écrite n° 499 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe - Situation des kinésithérapeutes en Guadeloupe
Question écrite n° 560 de Mme Géraldine Bannier
Date de dépôt : 08/10/2024
postes - Suppression de 50 millions d'euros octroyés par l'État au groupe La Poste - Suppression de 50 millions d'euros octroyés par l'État au groupe La Poste
Question écrite n° 644 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 08/10/2024
sang et organes humains - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma - Autosuffisance de la France en médicaments dérivés du plasma
Question écrite n° 480 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 08/10/2024
numérique - Dysfonctionnements et limites du service France Connect - Dysfonctionnements et limites du service France Connect
Question écrite n° 483 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
numérique - Respect du RGPD par les constructeurs automobiles - Respect du RGPD par les constructeurs automobiles
Question écrite n° 565 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 08/10/2024
presse et livres - Indépendance et autonomie des médias - Indépendance et autonomie des médias
Question écrite n° 544 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 08/10/2024
pharmacie et médicaments - Réforme du troisième cycle des études de pharmacie et indemnités de stage - Réforme du troisième cycle des études de pharmacie et indemnités de stage
Question écrite n° 718 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 08/10/2024
taxe sur la valeur ajoutée - TVA - dispense de TVA - article 257 bis du CGI - TVA - dispense de TVA - article 257 bis du CGI
Question écrite n° 568 de M. Philippe Bolo
Date de dépôt : 08/10/2024
produits dangereux - Restriction de l'octocrylène - Restriction de l'octocrylène
Question écrite n° 454 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré - Enjeux médicaux du syndrome de Guillain-Barré