774505 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 621 de M. Jean-François Chossy
- Date de dépôt : 08/02/1999
- cours d'eau, étangs et lacs - aménagement et protection - retenue du barrage de Grangent. vidange.
- Question orale sans débat n° 1548 de Mme Cécile Helle
- Date de dépôt : 22/10/2001
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - collectivités locales : calcul des pensions - fonction publique hospitalière. avancements de fin de carrière. prise en compte.
- Question orale sans débat n° 46 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 26/11/1997
- marchés publics - code des marchés publics - réforme.
- Question orale sans débat n° 38 de M. François Liberti
- Date de dépôt : 26/11/1997
- recherche - INRA - réforme.
- Question orale sans débat n° 1049 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 08/05/1996
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel. enseignants. Nord.
- Question orale sans débat n° 475 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 13/01/2009
- emploi - contrats de transition professionnelle - perspectives. Bassin d'emploi de Thiers
- Question orale sans débat n° 1335 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 22/02/2011
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
- Question orale sans débat n° 1195 de M. François Deluga
- Date de dépôt : 30/11/2010
- produits dangereux - pesticides - conséquences. environnement
- Question orale sans débat n° 1756 de M. Marcel Bonnot
- Date de dépôt : 21/02/2012
- établissements de santé - centres hospitaliers - réorganisation. plan hôpital 2012. Franche-Comté
- Question orale sans débat n° 371 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 24/06/2008
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n°2001-44 du 17 janvier 2001. conséquences. logement social
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