774505 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 595 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 20/02/2024
- transports ferroviaires - Situation alarmante de la liaison ferroviaire reliant Rodez à Paris - Situation alarmante de la liaison ferroviaire reliant Rodez à Paris
- Question orale sans débat n° 580 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 20/02/2024
- établissements de santé - Situation de la clinique Vauban de Livry-Gargan - Situation de la clinique Vauban de Livry-Gargan
- Question orale sans débat n° 129 de M. Philippe Brun
- Date de dépôt : 10/01/2023
- transports routiers - Liaison A28-A13 dite « contournement est de Rouen » - Liaison A28-A13 dite « contournement est de Rouen »
- Question orale sans débat n° 26 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 15/11/2022
- transports routiers - Modernisation de la RN 116 - Modernisation de la RN 116
- Question orale sans débat n° 108 de Mme Laurence Vichnievsky
- Date de dépôt : 23/01/2018
- transports ferroviaires - Situation de liaison ferroviaire Clermont-Ferrand/Paris - Situation de liaison ferroviaire Clermont-Ferrand/Paris
- Question orale sans débat n° 1168 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 01/12/2020
- catastrophes naturelles - Prévention, gestion et traitement des conséquences des catastrophes naturelles. - Prévention, gestion et traitement des conséquences des catastrophes naturelles.
- Question orale sans débat n° 1135 de M. Jean-René Cazeneuve
- Date de dépôt : 17/11/2020
- agriculture - Soutien à la filière canard, foie gras et volailles festives - Soutien à la filière canard, foie gras et volailles festives
- Question orale sans débat n° 687 de M. Fabien Lainé
- Date de dépôt : 26/03/2019
- personnes handicapées - Détection des troubles spécifiques du langage et des apprentissages - Détection des troubles spécifiques du langage et des apprentissages
- Question orale sans débat n° 139 de M. Jean-Luc Lagleize
- Date de dépôt : 13/02/2018
- transports - Péage de L'Union - Péage de L'Union
- Question orale sans débat n° 1448 de Mme Laurence Trastour-Isnart
- Date de dépôt : 04/05/2021
- logement - Taux minimum de logements sociaux - Taux minimum de logements sociaux
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