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Question écrite n° 6081 de M. Jacques Marilossian
Date de dépôt : 06/03/2018
enseignement secondaire - Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde - Enseignement des sciences économiques et sociales en classe de seconde
Question écrite n° 22948 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 17/09/2019
sports - Accueil en France du siège de la FIFA - Accueil en France du siège de la FIFA
Question écrite n° 34059 de M. Nicolas Démoulin
Date de dépôt : 24/11/2020
agroalimentaire - Modification de l'ordonnance du 12 décembre 2018 - Modification de l'ordonnance du 12 décembre 2018
Question écrite n° 31151 de M. Fabien Gouttefarde
Date de dépôt : 14/07/2020
pharmacie et médicaments - Utilisation du dioxyde de titane (E171) dans les médicaments - Utilisation du dioxyde de titane (E171) dans les médicaments
Question écrite n° 19467 de M. Charles de la Verpillière
Date de dépôt : 14/05/2019
anciens combattants et victimes de guerre - Reconnaissance - Veufs, veuves et pupilles - Médaille - Reconnaissance - Veufs, veuves et pupilles - Médaille
Question au Gouvernement n° 2188 de M. Anthony Cellier
Date de dépôt : 11/09/2019
sécurité des biens et des personnes - lutte contre les feux de forêt - lutte contre les feux de forêt
Question écrite n° 21862 de M. Rémi Delatte
Date de dépôt : 23/07/2019
santé - Difficulté pour bénéficier d'un véhicule sanitaire léger (VSL) - Difficulté pour bénéficier d'un véhicule sanitaire léger (VSL)
Question écrite n° 14303 de M. Stéphane Trompille
Date de dépôt : 20/11/2018
catastrophes naturelles - Sécheresse - État de catastrophe naturelle - Département de l' Ain - Sécheresse - État de catastrophe naturelle - Département de l' Ain
Question écrite n° 41976 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 19/10/2021
ordre public - Installation de gens du voyage : face aux violences, l'impunité doit cesser ! - Installation de gens du voyage : face aux violences, l'impunité doit cesser !
Question écrite n° 144 de M. Ludovic Pajot
Date de dépôt : 25/07/2017
aménagement du territoire - Engagement de l'État dans le projet du Canal Seine-Nord-Europe - Engagement de l'État dans le projet du Canal Seine-Nord-Europe