35569 résultats trouvés
- Question écrite n° 2726 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - MaPrimeRénov', révision du barème pour le chauffage au bois : conséquences - MaPrimeRénov', révision du barème pour le chauffage au bois : conséquences
- Question écrite n° 2724 de Mme Marie-José Allemand
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Baisse des aides MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois - Baisse des aides MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
- Question écrite n° 2730 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 10/12/2024
- énergie et carburants - Révision du barème de MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois - Révision du barème de MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois
- Question écrite n° 2823 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 10/12/2024
- transports aériens - Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC - Conséquences de la réorganisation térritoriale de DGAC pour les agents TSEEAC
- Question écrite n° 2708 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 10/12/2024
- défense - Statut de réserviste et contrat de sécurisation professionnelle - Statut de réserviste et contrat de sécurisation professionnelle
- Question écrite n° 2712 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 10/12/2024
- eau et assainissement - Fontaines à eau dans les établissements recevant du public - Fontaines à eau dans les établissements recevant du public
- Question écrite n° 2706 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 10/12/2024
- contraception - Égalité femme homme sur la contraception - Égalité femme homme sur la contraception
- Question écrite n° 2700 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 10/12/2024
- bois et forêts - Impact disproportionné de la REP PMCB pour la filière bois - Impact disproportionné de la REP PMCB pour la filière bois
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 09/12/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
- M. Gaël Sanquer, président de NRJ et Mme Caroline Vasseure, directrice des ressources humaines de NRJ Group
- M. Frédéric Antelme, directeur délégué de Radio Nova et Mme Rozenn Calle, directrice juridique du groupe Combat
- M. Karim Nedjari, directeur général de RMC Sport et M. Jules Neutre, directeur des ressources humaines de RMC BFM
- M. Patrick Roger, directeur général de Sud Radio et Mme Laetitia Gualino, manager RH Fiducial en charge des médias
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 09/12/2024
- - Audition commune, à huis clos, réunissant des agents de cinéma :
- Mme Elisabeth Tanner, agence artistique Time Art
- M. Grégory Weill, agence artistique Adéquat
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