39525 résultats trouvés
- Question écrite n° 313 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enseignement supérieur - Enseignement de la santé dans le Var - Enseignement de la santé dans le Var
- Question écrite n° 4318 de Mme Yaël Ménaché
- Date de dépôt : 18/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Trafic de stupéfiants : halte à la banalisation - Trafic de stupéfiants : halte à la banalisation
- Question écrite n° 4288 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 18/02/2025
- professions de santé - Pénurie de vétérinaires dans les territoires ruraux - Pénurie de vétérinaires dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 4151 de M. Antoine Armand
- Date de dépôt : 18/02/2025
- eau et assainissement - Piscines privées et restrictions d'usage de l'eau potable - Piscines privées et restrictions d'usage de l'eau potable
- Question écrite n° 4269 de M. Yoann Gillet
- Date de dépôt : 18/02/2025
- police - Dissolution du GSP du commissariat de Beaucaire-Tarascon - Dissolution du GSP du commissariat de Beaucaire-Tarascon
- Question écrite n° 4170 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 18/02/2025
- enseignement - Fermetures de classes en Saône-et-Loire - Fermetures de classes en Saône-et-Loire
- Amendement n° 285 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 11/10/2024
- Amendement de M. Frébault, Mme Sanquer, Mme Reid Arbelot, Mme Youssouffa et Mme Panonacle - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 73 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3
- Date de dépôt : 21/09/2024
- Amendement de Mme Simonnet, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, M. Lahais et Mme Sas - Article 8 - Adopté
- Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
- Amendement n° 68 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134
- Date de dépôt : 22/11/2024
- Amendement de Mme K/Bidi et Mme Faucillon - Article 11 - Non soutenu
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 122 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134
- Date de dépôt : 22/11/2024
- Amendement de M. Gouffier Valente, rapporteur - Article 10 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
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