Résultats de la recherche - Assemblée nationale

758384 résultats trouvés

Question écrite n° 2381 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 18/10/2022; retraites : généralités - Non-prise en compte des TUC dans le calcul des droits à la retraite - Non-prise en compte des TUC dans le calcul des droits à la retraite
Question écrite n° 724 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 09/08/2022; patrimoine culturel - L'accompagnement et l'encadrement du patrimoine - L'accompagnement et l'encadrement du patrimoine
Question au Gouvernement n° 847 de M. Julien Bayou: Date de dépôt : 17/05/2023; agriculture - SITUATION DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE - SITUATION DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Question écrite n° 5035 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 31/01/2023; collectivités territoriales - Mutualisation des moyens et de personnels en dehors des EPCI - Mutualisation des moyens et de personnels en dehors des EPCI
Question écrite n° 7797 de M. Bertrand Petit: Date de dépôt : 09/05/2023; enseignement supérieur - Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles - Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles
Question écrite n° 12311 de Mme Nathalie Serre: Date de dépôt : 24/10/2023; bois et forêts - REP PCMB - REP PCMB
Question écrite n° 15436 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 20/02/2024; institutions sociales et médico sociales - Difficultés des centres sociaux associatifs - Difficultés des centres sociaux associatifs
Question écrite n° 3840 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 06/12/2022; santé - Cigarettes électroniques « Puff » et santé des mineurs - Cigarettes électroniques « Puff » et santé des mineurs
Question écrite n° 4661 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 17/01/2023; banques et établissements financiers - Augmentation des taux d'intérêt lors de l'instruction d'un dossier - Augmentation des taux d'intérêt lors de l'instruction d'un dossier
Question au Gouvernement n° 610 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 01/03/2023; politique extérieure - SITUATION AU HAUT-KARABAKH - SITUATION AU HAUT-KARABAKH