785681 résultats trouvés
- Amendement n° 3455 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Ray - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 29/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Baptiste Cohen, coordinateur national du pôle « Protection de l'enfance » de la fondation des Apprentis d'Auteuil, M. Thomas Brichard, directeur de la maison d'enfants à caractère social (Mecs) Providence-Miséricorde à Rouen, et Mme Pauline Spinas-Beydon, directrice de la Mecs Saint-Jean à Sannois
- Amendement n° 3446 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Amendement de Mme Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2696 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Delautrette déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Voir le dossier (Évaluation de l'impact de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)
- Amendement n° 3453 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Amendement de M. Le Fur - Article 1ER BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3454 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Amendement de M. Le Fur - Article 1ER BIS - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 15 - MEILLEURE RÉUSSITE SCOLAIRE DES JEUNES ULTRAMARINS GRÂCE À L'APPRENTISSAGE DES LANGUES RÉGIONALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2642
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Amendement de Mme Piron - Après l'article 1ER BIS - Tombé
- Voir le dossier (Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales)
- Amendement n° 16 - MEILLEURE RÉUSSITE SCOLAIRE DES JEUNES ULTRAMARINS GRÂCE À L'APPRENTISSAGE DES LANGUES RÉGIONALES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2642
- Date de dépôt : 29/05/2024
- Amendement de Mme Piron - Après l'article 1ER BIS - Tombé
- Voir le dossier (Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales)
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