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- Amendement n° 8 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Viry, Mme Valentin et M. Bazin - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Amendement n° 10 - GÉNÉRALISER LA CONNAISSANCE ET LA MAÎTRISE DES GESTES DE PREMIERS SECOURS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2549
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Viry, Mme Valentin et M. Bazin - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
- Amendement n° 3456 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Laernoes - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3457 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Laernoes - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3459 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3458 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de Mme Ménard - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 3455 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Amendement de M. Ray - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu et M. Pierre Médevielle établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
- N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19
- Date de dépôt : 30/05/2024
- Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 29/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Baptiste Cohen, coordinateur national du pôle « Protection de l'enfance » de la fondation des Apprentis d'Auteuil, M. Thomas Brichard, directeur de la maison d'enfants à caractère social (Mecs) Providence-Miséricorde à Rouen, et Mme Pauline Spinas-Beydon, directrice de la Mecs Saint-Jean à Sannois
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