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- Question écrite n° 2894 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 17/12/2024
- santé - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires - Lutte contre la présence d'amiante dans les établissements scolaires
- Question écrite n° 2837 de M. David Guerin
- Date de dépôt : 17/12/2024
- animaux - Prise en compte du bien-être animal dans la commercialisation des aliments - Prise en compte du bien-être animal dans la commercialisation des aliments
- Question écrite n° 2836 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 17/12/2024
- animaux - Application de la loi sur la vente des animaux - Application de la loi sur la vente des animaux
- Question écrite n° 2861 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 17/12/2024
- établissements de santé - Clinique mutualiste de Lesparre-Médoc - Clinique mutualiste de Lesparre-Médoc
- Question écrite n° 2844 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 17/12/2024
- cycles et motocycles - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front - Eclairage arrière des vélos et conditions de circulation à deux de front
- Question écrite n° 2881 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 17/12/2024
- professions de santé - Difficultés de l'institut de formation en psychomotricité de La Sorbonne - Difficultés de l'institut de formation en psychomotricité de La Sorbonne
- Question écrite n° 2901 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 17/12/2024
- taxis - Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés - Tarifications des transports sanitaires par les taxis conventionnés
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 16 décembre 2024
- Date de séance : 16/12/2024
- 1. Hommage aux victimes du cyclone Chido
- 2. Élection d’un député
- 3. Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 16/12/2024
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi spéciale autorisant à percevoir les impôts (n° 711) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 16/12/2024
- - À 14 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des plateformes :
- Mme Marie-Laure Daridan, directrice des affaires publiques France & Italie de Netflix et M. Victor Roulière, responsable des relations institutionnelles de Netflix France
- M. Yohann Bénard, directeur des affaires publiques d'Amazon France pour l'Europe du Sud et Mme Philippine Colrat, responsable des affaires publiques d'Amazon
- M. Philippe Coen, directeur des affaires juridiques et publiques de The Walt Disney Company pour l'Europe et M. Thomas Spiller, vice-président Global public policies The Walt Disney Company EMEA
- M. Guillaume Adam, directeur en charge des activités vidéos chez Apple TV, Mme Georgeta Curavale, directrice en charge des productions originales françaises pour Apple TV+, et M. Bruno Bernard, directeur relations gouvernementales France & Benelux
- - À 15 heures 15 :
- Audition, ouverte à la presse, du général Lecointre, grand chancelier de la Légion d'honneur
- - À 16 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires :
- Mme Geneviève Sellier, professeure des universités, professeure émérite en études cinématographiques à l'université Bordeaux Montaigne
- Mme Marie Buscatto, professeure de sociologie à l'université Paris 1 Panthéon Sorbonne
- Mme Hélène Marquié, professeure des universités à l'université de Paris 8, en études sur le genre et dans le domaine des arts vivants
- - À 17 heures 30 :
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Anna Mouglalis et de Mme Nina Meurisse, actrices
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