Résultats de la recherche - Assemblée nationale

73636 résultats trouvés

Question écrite n° 8353 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 08/07/2025; patrimoine culturel - La situation du château de Montalet - La situation du château de Montalet
Question écrite n° 8307 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement - Non-respect croissant du calendrier scolaire par certaines familles - Non-respect croissant du calendrier scolaire par certaines familles
Question écrite n° 8463 de Mme Marie Récalde: Date de dépôt : 08/07/2025; sports - Exclusion du dispositif Pass'Sport - Exclusion du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 8208 de M. Patrice Martin: Date de dépôt : 08/07/2025; agriculture - Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles - Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles
Question écrite n° 8467 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 08/07/2025; télécommunications - Renforcer le dispositif de blocage des téléphones mobiles volés - Renforcer le dispositif de blocage des téléphones mobiles volés
Question écrite n° 8365 de M. Théo Bernhardt: Date de dépôt : 08/07/2025; pharmacie et médicaments - Alerte sur le projet de réforme des remises sur les médicaments génériques - Alerte sur le projet de réforme des remises sur les médicaments génériques
Question écrite n° 8465 de Mme Sophie-Laurence Roy: Date de dépôt : 08/07/2025; sports - Récente exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport - Récente exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 8203 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 08/07/2025; accidents du travail et maladies professionnelles - Danger de l'inaction du gouvernement en santé et sécurité au travail - Danger de l'inaction du gouvernement en santé et sécurité au travail
Question écrite n° 8377 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 08/07/2025; pharmacie et médicaments - Fragilisation du maillage officinal par la réduction des remises génériques - Fragilisation du maillage officinal par la réduction des remises génériques
Question écrite n° 8218 de Mme Danielle Simonnet: Date de dépôt : 08/07/2025; animaux - Multiplication des bourses ou foires aux nouveaux animaux de compagnie (NAC) - Multiplication des bourses ou foires aux nouveaux animaux de compagnie (NAC)