Assemblée nationale
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Amendement n° 85 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 11/06/2025
Amendement de M. Blanchet - Après l'article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 81 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 11/06/2025
Amendement de M. Blanchet - Après l'article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 79 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 11/06/2025
Amendement de M. Blanchet - Après l'article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 141 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
Date de dépôt : 11/06/2025
Amendement de Mme Brulebois - Article 16 - Non renseigné
Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 10 juin 2025
Date de séance : 10/06/2025
  1. 1. Extension des compétences du parquet européen aux infractions à l’environnement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 10/06/2025
  1. Examen du rapport suivi d'un vote à huis clos
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 juin 2025
Date de séance : 10/06/2025
  1. 1. Hommage à deux sapeurs-pompiers et à une assistante d’éducation
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Résultats de la gestion et approbation des comptes de l’année 2024
  4. 4. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2024
  5. 5. Profession d’infirmier
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 10/06/2025
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024 (n° 1285) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 juin 2025
Date de séance : 10/06/2025
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 7420 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 10/06/2025
politique extérieure - Situation humanitaire en Birmanie - Situation humanitaire en Birmanie