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Question écrite n° 1396 de M. Bérenger Cernon
Date de dépôt : 29/10/2024
automobiles - Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech - Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech
Question écrite n° 1384 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 29/10/2024
animaux - Interdiction d'exploitation des animaux sauvages sur les tournages - Interdiction d'exploitation des animaux sauvages sur les tournages
Question écrite n° 1537 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 29/10/2024
professions de santé - Assurer une meilleure prise en charge des patients - Assurer une meilleure prise en charge des patients
Question écrite n° 1526 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 29/10/2024
police - Conditions d'intervention des forces de l'ordre en cas de refus d'obtempérer - Conditions d'intervention des forces de l'ordre en cas de refus d'obtempérer
Question écrite n° 1461 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 29/10/2024
étrangers - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour
Question écrite n° 1534 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 29/10/2024
politique extérieure - Venue du ministre des finances israëlien d'extrême droite - Venue du ministre des finances israëlien d'extrême droite
Question écrite n° 1593 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 29/10/2024
transports ferroviaires - TGV Paris Douai - TGV Paris Douai
Question écrite n° 1394 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 29/10/2024
audiovisuel et communication - Suppression des aides aux radios associatives - Suppression des aides aux radios associatives
Question écrite n° 1548 de M. Marc de Fleurian
Date de dépôt : 29/10/2024
propriété - Application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 dite « loi anti-squat » - Application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 dite « loi anti-squat »
Question écrite n° 1499 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
maladies - Diabète et sapeurs-pompiers - Diabète et sapeurs-pompiers