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Question écrite n° 1493 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 29/10/2024
logement : aides et prêts - Absence des crédits portant sur le Renouveau du Bassin Minier dans le PLF2025 - Absence des crédits portant sur le Renouveau du Bassin Minier dans le PLF2025
Question écrite n° 1387 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 29/10/2024
arts et spectacles - Concurrence déloyale pour les chefs d'orchestre - Concurrence déloyale pour les chefs d'orchestre
Question écrite n° 1543 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 29/10/2024
professions de santé - Régulation de la profession d'ostéopathe - Régulation de la profession d'ostéopathe
Question écrite n° 1565 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Empoisonnement de l'eau du robinet - Empoisonnement de l'eau du robinet
Question écrite n° 1523 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 29/10/2024
pharmacie et médicaments - Demande d'application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques - Demande d'application de la réforme du 3e cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 1440 de Mme Tiffany Joncour
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement - Urgence de rétablir l'instruction en famille ! - Urgence de rétablir l'instruction en famille !
Question écrite n° 1522 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 29/10/2024
personnes handicapées - Transport des élèves en situation de handicap vers le lieu de pratique sportive - Transport des élèves en situation de handicap vers le lieu de pratique sportive
Question écrite n° 1478 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 29/10/2024
impôt sur le revenu - Incitation aux dons pour les organismes luttant contre les violences conjugales - Incitation aux dons pour les organismes luttant contre les violences conjugales
Question écrite n° 1576 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 29/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Situation sécuritaire de la métropole de Grenoble - Situation sécuritaire de la métropole de Grenoble
Question écrite n° 1508 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 29/10/2024
nationalité - Américains accidentels - Américains accidentels