Résultats de la recherche - Assemblée nationale

78692 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 363 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 03/06/2025; maladies - Contre l'invisibilisation du Covid long - Contre l'invisibilisation du Covid long
Question écrite n° 7204 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 03/06/2025; étrangers - Prise en charge des mineurs non accompagnés - Prise en charge des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 7198 de Mme Eva Sas: Date de dépôt : 03/06/2025; entreprises - La stratégie normative de la France pour sa souveraineté et sa compétitivité - La stratégie normative de la France pour sa souveraineté et sa compétitivité
Question écrite n° 7205 de M. Christian Girard: Date de dépôt : 03/06/2025; étrangers - Programme EILE - Programme EILE
Question écrite n° 7214 de M. Aurélien Pradié: Date de dépôt : 03/06/2025; impôts locaux - Régime d'imposition à la TH et CFE des locations saisonnières - Régime d'imposition à la TH et CFE des locations saisonnières
Question orale sans débat n° 354 de Mme Anne-Sophie Ronceret: Date de dépôt : 03/06/2025; médecine - Baisse du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale - Baisse du nombre de postes ouverts à l'internat en gynécologie médicale
Question orale sans débat n° 360 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 03/06/2025; aquaculture et pêche professionnelle - Difficultés des pêcheurs professionnels en eau douce - Difficultés des pêcheurs professionnels en eau douce
Question écrite n° 7213 de Mme Marie Récalde: Date de dépôt : 03/06/2025; impôts et taxes - Impact négatif de l'augmentation - taxe de solidarité billets d'avion - Impact négatif de l'augmentation - taxe de solidarité billets d'avion
Question écrite n° 7148 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 03/06/2025; animaux - Tests pour les pathologies monogéniques pour les chiens et chats - Tests pour les pathologies monogéniques pour les chiens et chats
Amendement n° 22 - SOUTENIR LE DANEMARK ET LE GROENLAND ET ŒUVRER EN FAVEUR D’UNE PLUS GRANDE COOPÉRATION EN MATIÈRE DE DÉFENSE - Lecture unique - n° 1376: Date de dépôt : 03/06/2025; Amendement de M. Fuchs - Article UNIQUE - Adopté; Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense)