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Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales des entités de l'audiovisuel public :
  2. - M. Renaud Bernard, délégué syndical et coordonnateur de groupe France Télévisions (SA, Distribution, Publicité, Studio et filiales) pour Force ouvrière (FO)
  3. - M. Renaud Dalmar, délégué syndical central pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) de Radio France
  4. - M. Soufiane Errami, délégué syndical pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de France Médias Monde
  5. - Mme Soraya Morvan-Smith, secrétaire générale adjointe pour le Syndicat national des journalistes-Confédération générale du travail (SNJ-CGT) de France Médias Monde
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant les dirigeants des entités de l'audiovisuel public :
  2. - Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, et Mme Livia Saurin, secrétaire générale adjointe
  3. - Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France, et Mme Marie-Ange Badin, secrétaire générale adjointe
  4. - M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France, et M. Frédéric Bereyziat, directeur général chargé des ressources
  5. - M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel, et Mme Déborah Münzer, directrice de cabinet
  6. - Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, et M. Thomas Legrand-Hedel, directeur de la communication, des relations institutionnelles et de la RSE
  7. - Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Monde, et M. Thomas Derobe, secrétaire général
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 31/10/2024
  1. - audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer ;
  2. - nomination de rapporteurs ;
  3. - questions diverses.
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 07 novembre 2024
Date de séance : 07/11/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2024
  1. Examen par la commission, en application du deuxième alinéa de l'article 101 du Règlement, d'une demande, par des commissaires de plusieurs groupes, de seconde délibération des articles 11 et 40 du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) (M. Charles de COURSON, rapporteur général).
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 29 octobre 2024
Date de séance : 29/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Suite de l'examen pour avis et vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (Mme Blandine Brocard, rapporteure pour avis) ;
  2. Audition de M. François-Noël Buffet, ministre chargé des Outre-mer, sur la politique du gouvernement dans les Outre-mer et sur les crédits de la mission « Outre-mer » ;
  3. Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
  3. - Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
  4. - Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)