Résultats de la recherche

73594 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 386 de Mme Catherine Hervieu: Date de dépôt : 10/06/2025; santé - Accès aux soins en Côte-d'Or - Accès aux soins en Côte-d'Or
Question orale sans débat n° 381 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 10/06/2025; pharmacie et médicaments - Encadrement de la vente en ligne de médicaments sans ordonnance - Encadrement de la vente en ligne de médicaments sans ordonnance
Question orale sans débat n° 413 de M. Maxime Michelet: Date de dépôt : 10/06/2025; logement - Lisibilité de l'action publique relative à l'habitat insalubre - Lisibilité de l'action publique relative à l'habitat insalubre
Question orale sans débat n° 396 de Mme Gabrielle Cathala: Date de dépôt : 10/06/2025; enseignement - Paupérisation de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise - Paupérisation de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise
Question orale sans débat n° 403 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 10/06/2025; transports aériens - Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine - Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine
Question orale sans débat n° 402 de Mme Stéphanie Galzy: Date de dépôt : 10/06/2025; énergie et carburants - Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence - Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence
N° 1546 - Proposition de loi de Mme Sophie Ricourt Vaginay relative au fonds de péréquation pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations: Date de dépôt : 10/06/2025; Voir le dossier (Fonds de péréquation de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations)
N° 1547 - Proposition de loi de Mme Sophie Ricourt Vaginay portant création d'un dispositif territorial de prise en charge des soins urgents non programmés et ouverture encadrée de la spécialité de médecine d'urgence: Date de dépôt : 10/06/2025; Voir le dossier (Création d'un dispositif territorial de prise en charge des soins urgents non programmés et ouverture encadrée de la spécialité de médecine d'urgence)
Question écrite n° 7376 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 10/06/2025; fonctionnaires et agents publics - Changement de statuts SPV - formation - Changement de statuts SPV - formation
Amendement n° 408 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470: Date de dépôt : 09/06/2025; Amendement de M. Philippe Vigier, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)