789466 résultats trouvés
- Question écrite n° 20470 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Enseignement - Politique de l'education - Diffusion dans les etablissements du guide des jeunes edite par la documentation francaise
- Question écrite n° 20471 de M. Barnier Michel
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Politique en faveur des anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants de l'armee des Alpes
- Question écrite n° 20472 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Environnement - Politique de l'environnement - Etudes d'impact; reglementation; bilan et perspectives
- Question écrite n° 20473 de M. Bergelin Christian
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Education physique et sportive - Enseignement superieur et postbaccalaureat - Centres regionaux d'education physique et sportive; fonctionnement; reforme
- Question écrite n° 20474 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Agriculture - Aides et prets - Dotation d'installation des jeunes agriculteurs; conditions d'attribution; exploitation des terres en friche
- Question écrite n° 20475 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Agriculture - Revenu agricole - Produits agricoles; prix; CEE; montants compensatoires monetaires
- Question écrite n° 20476 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Agriculture - Structures agricoles - Offices fonciers; organisation; role des organisations agricoles professionnelles les plus representatives
- Question écrite n° 20477 de M. Chasseguet Gérard
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Lait et produits laitiers - Lait - Prix; CEE
- Question écrite n° 20478 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Mutualite sociale agricole - Assurance maladie maternite - Prestations en nature; frais de vaccination contre la grippe; remboursement; personnes agees
- Question écrite n° 20479 de M. Gissinger Antoine
- Date de dépôt : 27/09/1982
- Professions et activites sociales - Aides familiales - Fonctionnement du service; financement
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