789466 résultats trouvés
- Question écrite n° 20020 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Charbon - Politique charbonniere - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 20021 de M. Mestre Philippe
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Enseignement - Personnel - Affectation geographique; rapprochement familial
- Question écrite n° 20023 de M. Audinot André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Decorations - Merite agricole: Somme - Conditions d'attribution
- Question écrite n° 20025 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Metaux - Entreprises: Nord - Raisme; entreprise Aluminothermique; emploi et activite
- Question écrite n° 20027 de Mme Goeuriot Colette
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: politique en faveur des retraites - Veuves d'anciens travailleurs de la mine; pensions de reversion; montant; avantages en nature; prestation de chauffage
- Question écrite n° 20031 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Handicapes - Etablissements: Gard - Centres de reeducation fonctionnelle; personnes en traitement; origine des troubles fonctionnels; statistiques pour 1981
- Question écrite n° 20032 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Handicapes - Etablissements: Lozere - Centres de reeducation fonctionnelle; personnes en traitement; origine des troubles fonctionnels; statistiques pour 1981
- Question écrite n° 20034 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Handicapes - Etablissements: Aude - Centres de reeducation fonctionnelle; personnes en traitement; origine des troubles fonctionnels; statistiques pour 1981
- Question écrite n° 20036 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Budget: Aude - Assurance maladie maternite; frais d'hospitalisation; montant des depenses par secteurs, public ou prive, et par categories de soins
- Question écrite n° 20038 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 20/09/1982
- Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Budget: Herault - Assurance maladie maternite; frais d'hospitalisation; montant des depenses par secteurs, public ou prive, et par categories de soins
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