Résultats de la recherche - Assemblée nationale

791721 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 296 de M. Sueur Jean-Pierre: Date de dépôt : 01/12/1982; Chomage: indemnisation - Allocations - Conditions d'attribution; controle de la recherche d'emploi; renforcement
Question orale sans débat n° 297 de M. Derosier Bernard: Date de dépôt : 01/12/1982; Professions et activites medicales - Specialites medicales - Medecine nucleaire; bilan et perspectives
Question orale sans débat n° 298 de M. Lassale Roger: Date de dépôt : 01/12/1982; Service national - Appeles - Medecins; affectation dans les services mobiles d'urgence et de reanimation
Question écrite n° 23542 de M. Kucheida Jean-Pierre: Date de dépôt : 29/11/1982; Voirie - Politique de la voirie - Cites minieres; remise en etat; moyens financiers
Question écrite n° 23543 de M. Kucheida Jean-Pierre: Date de dépôt : 29/11/1982; Logement - Amelioration de l'habitat - Cites minieres; aides et prets
Question écrite n° 23544 de M. Kucheida Jean-Pierre: Date de dépôt : 29/11/1982; Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Travailleurs de la mine: calcul des pensions - Duree d'assurance; femmes meres de famille; bonification pour enfants
Question écrite n° 23545 de M. Kucheida Jean-Pierre: Date de dépôt : 29/11/1982; Handicapes - Reinsertion professionnelle et sociale - Centres d'aide par le travail; personnel handicape; statut
Question écrite n° 23546 de M. Lagorce Pierre: Date de dépôt : 29/11/1982; Police - Personnel - Enqueteurs; inspecteurs; effectifs de personnel; carriere
Question écrite n° 23547 de M. Lareng Louis: Date de dépôt : 29/11/1982; Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure - Personnel - Cliniques et etablissements prives; remunerations; consequences; tarifs
Question écrite n° 23548 de M. Laurent André: Date de dépôt : 29/11/1982; SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit; eleves du Nord suivant des cours de sylviculture dans un lycee agricole de la Correze