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N° 2727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benoît Bordat et M. Michaël Taverne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'après Orion : faire face aux crises de demain
Date de dépôt : 05/06/2024
Voir le dossier (L'après Orion : faire face aux crises de demain)
Question au Gouvernement n° 1927 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 05/06/2024
politique extérieure - Envoi de militaires français en Ukraine - Envoi de militaires français en Ukraine
Question au Gouvernement n° 1929 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 05/06/2024
syndicats - Droit syndical - Droit syndical
Question au Gouvernement n° 1915 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
Date de dépôt : 05/06/2024
Union européenne - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
Question au Gouvernement n° 1918 de Mme Dominique Faure
Date de dépôt : 05/06/2024
politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
Question au Gouvernement n° 1924 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 05/06/2024
étrangers - Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière - Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
Question au Gouvernement n° 1913 de M. Aymeric Caron
Date de dépôt : 05/06/2024
politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
Question au Gouvernement n° 1930 de Mme Sarah Tanzilli
Date de dépôt : 05/06/2024
enfants - Crèches - Crèches
Question au Gouvernement n° 1919 de M. Jean Terlier
Date de dépôt : 05/06/2024
ordre public - Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn - Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
Question au Gouvernement n° 1921 de M. Sébastien Rome
Date de dépôt : 05/06/2024
sécurité sociale - Déficit de la sécurité sociale - Déficit de la sécurité sociale