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- Amendement n° 4 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Fabrice Brun, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnet, Mme Bonnivard, M. Breton, M. Brigand, M. Cordier, M. Descoeur, M. Di Filippo, M. Dive, M. Dubois, Mme Genevard, M. Gosselin, Mme Louwagie, Mme Petex, M. Taite, M. Hetzel et M. Jean-Pierre Vigier - Avant l'article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 11 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Taite, M. Minot et Mme Périgault - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 15 - VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2473
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de Mme Bonnet et M. Cordier - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole)
- Amendement n° 2 - ÉTENDRE LES COMPÉTENCES DU PARQUET EUROPÉEN AUX INFRACTIONS À L’ENVIRONNEMENT - Lecture unique - n° 2413
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Sitzenstuhl - Article UNIQUE - Non renseigné
- Voir le dossier (Étendre les compétences du Parquet européen aux infractions à l’environnement)
- Amendement n° 2 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2596
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Falcon, M. Beaurain, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements)
- Amendement n° 3 - CONDITIONS DE RÉALISATION DES TRAVAUX DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2596
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Amendement de M. Falcon, M. Baubry, M. de Fournas, M. de Lépinau, Mme Florence Goulet, Mme Laporte, M. Lopez-Liguori, M. Loubet, M. Meizonnet, Mme Sabatini et M. Tivoli - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Conditions de réalisation des travaux de rénovation énergétique des logements)
- N° 2730 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Guy Bricout et plusieurs de ses collègues visant à faire du 16 mai une journée nationale en hommage aux victimes de la route (1116).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Faire du 16 mai une journée nationale en hommage aux victimes de la route)
- N° 2727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benoît Bordat et M. Michaël Taverne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'après Orion : faire face aux crises de demain
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (L'après Orion : faire face aux crises de demain)
- N° 2722 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Laurent Panifous et plusieurs de ses collègues visant à supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux (2544).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Supprimer les dispositifs de défiscalisation immobilière pour les investissements dans les établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et autres établissements et services sociaux et médico-sociaux)
- Question au Gouvernement n° 1927 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 05/06/2024
- politique extérieure - Envoi de militaires français en Ukraine - Envoi de militaires français en Ukraine
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