Résultats de la recherche

17666 résultats trouvés

Question écrite n° 1520 de M. Alain David
Date de dépôt : 29/10/2024
personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
Question écrite n° 1475 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 29/10/2024
gendarmerie - UNPRG - Carte du retraité et de veuve de gendarmerie - UNPRG - Carte du retraité et de veuve de gendarmerie
Question écrite n° 1570 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 29/10/2024
santé - Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux - Prévention des risques d'accidents vasculaires cérébraux
Question écrite n° 1459 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 29/10/2024
établissements de santé - Temps de permission thérapeutique en établissement SMR - Temps de permission thérapeutique en établissement SMR
Question écrite n° 1396 de M. Bérenger Cernon
Date de dépôt : 29/10/2024
automobiles - Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech - Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech
Question écrite n° 1384 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 29/10/2024
animaux - Interdiction d'exploitation des animaux sauvages sur les tournages - Interdiction d'exploitation des animaux sauvages sur les tournages
Question écrite n° 1537 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 29/10/2024
professions de santé - Assurer une meilleure prise en charge des patients - Assurer une meilleure prise en charge des patients
Question écrite n° 1526 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 29/10/2024
police - Conditions d'intervention des forces de l'ordre en cas de refus d'obtempérer - Conditions d'intervention des forces de l'ordre en cas de refus d'obtempérer
Question écrite n° 1461 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 29/10/2024
étrangers - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour
Question écrite n° 1534 de Mme Ségolène Amiot
Date de dépôt : 29/10/2024
politique extérieure - Venue du ministre des finances israëlien d'extrême droite - Venue du ministre des finances israëlien d'extrême droite