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Question au Gouvernement n° 753 de M. Aurélien Rousseau
Date de dépôt : 04/06/2025
maladies - Prévention des cancers - Prévention des cancers
Question au Gouvernement n° 747 de Mme Julie Ozenne
Date de dépôt : 04/06/2025
environnement - Atteintes au principe de non-régression environnementale - Atteintes au principe de non-régression environnementale
Question au Gouvernement n° 749 de M. Laurent Lhardit
Date de dépôt : 04/06/2025
politique économique - Politique économique - Politique économique
Question au Gouvernement n° 751 de M. Matthias Renault
Date de dépôt : 04/06/2025
environnement - Politique écologique - Politique écologique
Question au Gouvernement n° 759 de M. Jean-François Coulomme
Date de dépôt : 04/06/2025
politique extérieure - Situation à Gaza - Situation à Gaza
N° 1520 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord
Voir le dossier (Approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord)
N° 1497 - Proposition de loi de M. Arnaud Bonnet visant à renforcer les moyens de prévention des violences et le contrôle des établissements scolaires
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (Renforcer les moyens de prévention des violences et le contrôle des établissements scolaires)
N° 1490 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure et plusieurs de ses collègues visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense . (n°1376 rectifié)
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
N° 1503 - Proposition de loi de M. Charles Fournier relative à la protection des entreprises stratégiques d'intérêt national
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (protection des entreprises stratégiques d'intérêt national)
N° 1502 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Date de dépôt : 04/06/2025
Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)