Résultats de la recherche

772342 résultats trouvés

Dossier législatif - Mette en place un plan d'urgence pour nos EHPAD
Dossier législatif - Médecine en milieu rural pour une offre de santé égalitaire
Dossier législatif - Modifier l’arrêté du 20 août 2018 portant approbation de la convention nationale organisant les rapports entre les chirurgiens-dentistes libéraux et l’assurance maladie afin d’étendre les suppléments d’honoraires aux personnes en situation de handicap lors de consultations médicales.
Dossier législatif - Observations sur la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France (n° 2150)
Dossier législatif - Proposition de loi visant à rendre obligatoires les « tests PME »
Texte adopté n° 270 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Reconnaître le bénévolat de sécurité civile)
Dossier législatif - Adaptation de la politique forestière et des milieux forestiers face au changement climatique
Dossier législatif - Améliorer la représentativité des retraités dans les institutions publiques
Dossier législatif - Lutter contre la disparition des abeilles et sauver les apiculteurs français
Dossier législatif - Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961 à Paris