796902 résultats trouvés
- Question écrite n° 21190 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Enseignement - Pedagogie - Institut national de recherche pedagogique; independance
- Question écrite n° 21191 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Enseignement - Fonctionnement: Champagne-Ardenne - Agents et ouvriers; effectifs de personnel
- Question écrite n° 21192 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Industrie: ministere - Personnel - Experts delegues des services interdepartementaux de l'industrie; statut
- Question écrite n° 21193 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Communes - Finances locales - Dotation globale de fonctionnement; fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutee; conditions d'attribution; syndicats mixtes
- Question écrite n° 21194 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Amenagement du territoire - Politique de l'amenagement du territoire - Aides et prets; conditions d'attribution; repartition geographique
- Question écrite n° 21195 de M. d'Aubert François
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telephone; systemes informatises de renseignements telephoniques; concurrence etrangere; commandes de l'Etat
- Question écrite n° 21196 de M. d'Aubert François
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telephone; systemes informatises de renseignements telephoniques; concurrence etrangere; commandes de l'Etat
- Question écrite n° 21197 de M. d'Aubert François
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Telephone; restructuration; groupement industriel Telephone de France; creation
- Question écrite n° 21198 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Effectifs de personnel
- Question écrite n° 21199 de M. Desanlis Jean
- Date de dépôt : 11/10/1982
- Boissons et alcools - Vins et viticulture - Distillation des marcs; obligation; bilan et perspectives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats