799176 résultats trouvés
- Question écrite n° 13786 de Mme Horvath Adrienne
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Logement - Politique du logement - Logement des fonctionnaires et salaries des services publics; aides de l'Etat
- Question écrite n° 13787 de M. Jarosz Jean
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Postes: ministere - Personnel - Utilisation des locaux administratifs pour des motifs autres que les activites de service; reunions politiques
- Question écrite n° 13788 de M. Rimbault Jacques
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Machines-outils - Entreprises: Cher - Vierzon; entreprise L.B.M.; emploi et activite
- Question écrite n° 13789 de M. Bockel Jean-Marie
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Professions et activites paramedicales - Infirmiers et infirmieres - Monitrices d'ecoles de cadres et d'ecoles de base; statut; assimilation aux surveillantes chefs
- Question écrite n° 13790 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Budget: ministere - Budget - Reclassement des postes comptables des services exterieurs du Tresor; postes de rattachement
- Question écrite n° 13791 de M. Boucheron Jean-Michel
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Postes: ministere - Services exterieurs: Poitou-Charentes - Direction operationnelle des telecommunications; creation
- Question écrite n° 13792 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Mer et littoral - Pollution et nuisances - Ocean atlantique; deversements de dechets radioactifs dans une zone situee a huit cents kilometres des cotes bretonnes
- Question écrite n° 13793 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Handicapes - Politique en faveur des handicapes - Appareils specialises; aides de l'Etat
- Question écrite n° 13794 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Accidents du travail et maladies professionnelles - Cotisations - Veterinaires; taux; augmentation; recours devant la commission technique nationale; condamnation
- Question écrite n° 13795 de M. Chouat Didier
- Date de dépôt : 03/05/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Television; temps d'antenne reserve aux athees
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats