Résultats de la recherche - Assemblée nationale

800781 résultats trouvés

Question écrite n° 22032 de M. Oehler Jean: Date de dépôt : 01/11/1982; Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Internes du camp de Tambow et des camps sovietiques
Question écrite n° 22033 de M. Oehler Jean: Date de dépôt : 01/11/1982; Chauffage - Economies d'energie - Robinets thermostatiques
Question écrite n° 22034 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Postes et telecommunications - Telecommunications - Cables a fibres optiques; utilisation; developpement
Question écrite n° 22035 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Materiels electriques et electroniques - Emploi et activite - Bilan et perspectives; concurrence etrangere
Question écrite n° 22036 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Radiodiffusion et television - Fonctionnement - Comite d'histoire de la radiodiffusion; bilan et perspectives
Question écrite n° 22037 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Affaires culturelles - Politique culturelle - Mecenat; bilan et perspectives
Question écrite n° 22038 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Audiovisuel - Politique de l'audiovisuel - Mecenat; bilan et perspectives; stations de radio et chaines de television locales
Question écrite n° 22039 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Utilisation des archives de la television francaise; accord entre l'institut national de l'audiovisuel et les editeurs de videocassettes; droits d'auteur
Question écrite n° 22040 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; collaboration entre les stations de radio locales et les organismes culturels departementaux et regionaux; decentralisation
Question écrite n° 22041 de M. Schreiner Bernard: Date de dépôt : 01/11/1982; Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; Radio France; sports