800773 résultats trouvés
- Question écrite n° 22039 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Arts et spectacles - Propriete artistique et litteraire - Utilisation des archives de la television francaise; accord entre l'institut national de l'audiovisuel et les editeurs de videocassettes; droits d'auteur
- Question écrite n° 22040 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; collaboration entre les stations de radio locales et les organismes culturels departementaux et regionaux; decentralisation
- Question écrite n° 22041 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; Radio France; sports
- Question écrite n° 22042 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; stations de radio locales privees
- Question écrite n° 22043 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Fonctionnement - Stations de radio locales privees; entreprises de service proposant des programmes, des mecenes, du materiel ou du personnel; bilan et perspectives
- Question écrite n° 22044 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Personnes evadees des convois de deportation
- Question écrite n° 22045 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Stations de radio locales privees; materiel; qualite
- Question écrite n° 22046 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Stations de radio locales; bilan et perspectives; decentralisation
- Question écrite n° 22047 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Publicite - Publicite exterieure - Loi no79-1150 du 29 decembre 1979; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 22048 de M. Sueur Jean-Pierre
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Urbanisme - Lotissements - Cahiers des charges; respect
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