Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2869 de M. Christophe Lejeune: Date de dépôt : 14/11/2017; personnes handicapées - Situation des enfants souffrant de troubles "dys" - Situation des enfants souffrant de troubles "dys"
Question écrite n° 29411 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 12/05/2020; mines et carrières - Projet de Montagne d'or bis en Guyane - Projet de Montagne d'or bis en Guyane
Question au Gouvernement n° 3396 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 14/10/2020; police - Violences à l'encontre des policiers - Violences à l'encontre des policiers
Question écrite n° 34181 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 24/11/2020; hôtellerie et restauration - Vendeurs en gros de boissons - Vendeurs en gros de boissons
Question écrite n° 22636 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 10/09/2019; agriculture - Agriculture - Mise en place des zones non traitées - Agriculture - Mise en place des zones non traitées
Question écrite n° 24892 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 03/12/2019; énergie et carburants - Importation en France de bois de chauffage radioactif - Importation en France de bois de chauffage radioactif
Question écrite n° 17333 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 26/02/2019; justice - Rupture d'égalité et avocats commis d'office dans les confrontations immédiates - Rupture d'égalité et avocats commis d'office dans les confrontations immédiates
Question écrite n° 19155 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 30/04/2019; communes - Cantine à 1 euro - Cantine à 1 euro
Question écrite n° 39269 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 01/06/2021; intercommunalité - Mise en œuvre de la réforme de la taxe d'habitation - Mise en œuvre de la réforme de la taxe d'habitation
Question écrite n° 21550 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 16/07/2019; maladies - Accès aux nouvelles molécules antidiabétiques, les « glifozines » - Accès aux nouvelles molécules antidiabétiques, les « glifozines »