Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 20350 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 11/06/2019; politique extérieure - Note de la direction du renseignement militaire à déclassifier - Note de la direction du renseignement militaire à déclassifier
Question écrite n° 13969 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 06/11/2018; personnes handicapées - Garantir l'accès effectif des personnes handicapées aux avions - Garantir l'accès effectif des personnes handicapées aux avions
Question écrite n° 37516 de Mme Manuéla Kéclard-Mondésir: Date de dépôt : 23/03/2021; politique extérieure - Aide publique au développement dans le domaine de l'éducation - Aide publique au développement dans le domaine de l'éducation
Question au Gouvernement n° 3823 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 10/03/2021; santé - Politique vaccinale - Politique vaccinale
Question écrite n° 22172 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 30/07/2019; transports aériens - Limites de l'écocontribution sur les billets d'avion - Limites de l'écocontribution sur les billets d'avion
Question écrite n° 42286 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 02/11/2021; maladies - Meilleure prise en charge de l'épilepsie - Meilleure prise en charge de l'épilepsie
Question écrite n° 9104 de M. José Evrard: Date de dépôt : 12/06/2018; agriculture - Abandon de l'agriculture par l'Union européenne - Abandon de l'agriculture par l'Union européenne
Question au Gouvernement n° 819 de M. Jean-Louis Touraine: Date de dépôt : 12/04/2018; établissements de santé - situation des services d'urgences hospitalières - situation des services d'urgences hospitalières
Question écrite n° 2763 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 14/11/2017; animaux - Pérennité des exploitations agricoles et maintien du pastoralisme - Pérennité des exploitations agricoles et maintien du pastoralisme
Question orale sans débat n° 1307 de M. Pascal Bois: Date de dépôt : 23/02/2021; établissements de santé - Situation financière du Groupement hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO) - Situation financière du Groupement hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO)