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- Compte rendu intégral de la séance du mercredi 29 novembre 2023
- Date de séance : 29/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Conférence sur l’avenir de l’Europe
- 3. Motion de censure
- 4. Conférence sur l’avenir de l’Europe (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 28 mars 2023
- Date de séance : 28/03/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 3. Reconnaissance et condamnation de l’Holodomor comme génocide
- 4. Lutte contre le dumping social sur le transmanche
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
- Date de séance : 14/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2634 tome 1 - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Didier Martin, Mme Laurence Cristol, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et Mme Caroline Fiat sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
- Date de dépôt : 18/05/2024
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2732 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Paul Lecoq et Mme Laurence Vichnievsky déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme
- Date de dépôt : 05/06/2024
- Voir le dossier (Crise de l'Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme)
- N° 1028 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Antoine Armand visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
- Date de dépôt : 30/03/2023
- Voir le dossier (Établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France)
- N° 1234 tome I - Rapport de M. Jean-Michel Jacques sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°1033).
- Date de dépôt : 12/05/2023
- Voir le dossier (Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense)
- N° 4109 tome II - Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
- Date de dépôt : 12/10/2016
- Voir le dossier (Offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale)
- N° 3725 - Rapport de M. Arnaud Robinet sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (n°3714)
- Date de dépôt : 21/09/2011
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé)
- N° 62 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi , après déclaration d'urgence, en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat (n°4)
- Date de dépôt : 05/07/2007
- Voir le dossier (Travail : travail, emploi et pouvoir d'achat)
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