808236 résultats trouvés
- Question écrite n° 22454 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Fleurs, graines et arbres - Ormes - Graphiose; abattage des arbres malades
- Question écrite n° 22455 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Arts et spectacles - Cinema - Aides de l'Etat; reglementation; reforme; bilan et perspectives
- Question écrite n° 22456 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Politique economique et sociale - Politique monetaire - Soutien du franc; bilan et perspectives
- Question écrite n° 22457 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Taxe sur les depenses de publicite des entreprises pharmaceutiques; creation
- Question écrite n° 22458 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Impots et taxes - Politique fiscale - Taxe sur les depenses de publicite des entreprises pharmaceutiques; creation
- Question écrite n° 22459 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Assurance maladie maternite - Prestations en nature - Frais pharmaceutiques; remboursement; reduction du taux de remboursement de certains medicaments; consequences
- Question écrite n° 22460 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Administration - Parc automobile - Poids lourds; utilisation d'un vehicule pour les besoins d'un parti politique
- Question écrite n° 22461 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Arrondissements - Limites: Cher - Vierzon; creation
- Question écrite n° 22462 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Arts et spectacles - Musique - Institut de recherche et de coordination acoustique-musique; moyens financiers
- Question écrite n° 22463 de M. Bas Pierre
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Non salaries; montant
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