808235 résultats trouvés
- Question écrite n° 22595 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Decorations - Croix de guerre - Anciens combattants de 1939-1945; conditions d'attribution
- Question écrite n° 22596 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 08/11/1982
- SNCF - Lignes - Quillan Rivesaltes; trafic marchandises; fonctionnement
- Question écrite n° 22597 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 08/11/1982
- SNCF - Lignes - Quillan Rivesaltes; trafic voyageurs; fermeture
- Question écrite n° 22598 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 08/11/1982
- SNCF - Lignes - Quillan Rivesaltes; fonctionnement
- Question écrite n° 22599 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 08/11/1982
- SNCF - Lignes - Quillan Rivesaltes; trafic voyageurs; reouverture
- Question écrite n° 22600 de M. Tourne André
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Emploi et activite - Agence nationale pour l'emploi: Aude - Fonctionnement
- Question écrite n° 22601 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Impot sur les grandes fortunes - Etablissement de l'impot - Declaration; date limite de depot
- Question écrite n° 22602 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Education physique et sportive - Sport scolaire et universitaire - Fonctionnement; effectifs de personnel; installations
- Question écrite n° 22603 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Education: ministere - Administration centrale - Inspection generale; reforme
- Question écrite n° 22604 de M. Bourg-Broc Bruno
- Date de dépôt : 08/11/1982
- Enseignement superieur et postbaccalaureat - Droit et sciences economiques - Fonctionnement; effectifs de personnel; enseignants
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