808236 résultats trouvés
- Question écrite n° 44778 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 15/03/2022
- anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part fiscales pour les veuves d'anciens combattants - Demi-part fiscales pour les veuves d'anciens combattants
- Question écrite n° 19361 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 07/05/2019
- environnement - Mise en place de consignes sur les bouteilles en verre et en plastique - Mise en place de consignes sur les bouteilles en verre et en plastique
- Question écrite n° 1555 de M. Sébastien Leclerc
- Date de dépôt : 03/10/2017
- enseignement - Vulnérabilité des écoles face au risque terroriste - Vulnérabilité des écoles face au risque terroriste
- Question au Gouvernement n° 2082 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 20/06/2019
- outre-mer - mesures pour mayotte - mesures pour mayotte
- Question écrite n° 21322 de M. Sébastien Huyghe
- Date de dépôt : 09/07/2019
- personnes handicapées - Accueil des autistes adultes en centres spécialisés - Accueil des autistes adultes en centres spécialisés
- Question écrite n° 41436 de Mme Alexandra Valetta Ardisson
- Date de dépôt : 28/09/2021
- professions de santé - Renfort de la protection des centres de vaccination et professionnels de santé - Renfort de la protection des centres de vaccination et professionnels de santé
- Question écrite n° 43692 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 18/01/2022
- Union européenne - Complexité des programmes Leader - Complexité des programmes Leader
- Question écrite n° 1913 de M. Philippe Huppé
- Date de dépôt : 10/10/2017
- santé - Prévention en matière d'alcool - Prévention en matière d'alcool
- Question écrite n° 26844 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 25/02/2020
- agriculture - Suppression de la dérogation sur le brûlage de paille - Suppression de la dérogation sur le brûlage de paille
- Question écrite n° 43258 de M. Julien Ravier
- Date de dépôt : 21/12/2021
- politique extérieure - Protection et soutien à l'Arménie - Protection et soutien à l'Arménie
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats