812592 résultats trouvés
- Question écrite n° 18120 de M. Rossinot André
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux - Employes de notaires: caisses - Moyens financiers
- Question écrite n° 18121 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Banques et etablissements financiers - Cheques - Cheques voles; lutte et prevention; cheques photo de securite
- Question écrite n° 18122 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Fonctionnaires et agents publics - Statut - Conges sans solde superieurs a deux ans; carriere
- Question écrite n° 18123 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Transports aeriens - Reglementation et securite - Cartes de debarquement; passagers en provenance d'un pays de la CEE
- Question écrite n° 18124 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Jeunes; statistiques; lutte et prevention
- Question écrite n° 18125 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Administration - Decentralisation: Alsace - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 18126 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Tabacs et allumettes - Tabagisme - Jeunes; lutte et prevention
- Question écrite n° 18127 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Impot sur les grandes fortunes - Champ d'application - Terrains agricoles constructibles
- Question écrite n° 18128 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Enseignement prescolaire et elementaire - Fonctionnement - Instituteurs absents; remplacement
- Question écrite n° 18129 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 26/07/1982
- Collectivites locales - Elus locaux - Enseigants; autorisations d'absence
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