810820 résultats trouvés
- Question écrite n° 22041 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; Radio France; sports
- Question écrite n° 22042 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Programmes - Radio; stations de radio locales privees
- Question écrite n° 22043 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Fonctionnement - Stations de radio locales privees; entreprises de service proposant des programmes, des mecenes, du materiel ou du personnel; bilan et perspectives
- Question écrite n° 22044 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Anciens combattants et victimes de guerre - Deportes, internes et resistants - Personnes evadees des convois de deportation
- Question écrite n° 22045 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Stations de radio locales privees; materiel; qualite
- Question écrite n° 22046 de M. Schreiner Bernard
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Radiodiffusion et television - Chaines de television et stations de radio - Stations de radio locales; bilan et perspectives; decentralisation
- Question écrite n° 22047 de Mme Sicard Odile
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Publicite - Publicite exterieure - Loi no79-1150 du 29 decembre 1979; decrets d'application; publication
- Question écrite n° 22048 de M. Sueur Jean-Pierre
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Urbanisme - Lotissements - Cahiers des charges; respect
- Question écrite n° 22049 de M. Testu Jean-Michel
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Assurance vieillesse: regime des fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Enseignement; instituteurs devenus professeurs de college; age de la retraite; retraite a cinquante cinq ans; prise en compte du temps de service militaire effectue en Algerie
- Question écrite n° 22050 de M. Theaudin Clément
- Date de dépôt : 01/11/1982
- Communes - Personnel - Animateurs; recrutement; diplomes exiges; brevet d'Etat d'education sportif
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